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RESEAU AFRICAIN DES PERSONNELS DES PARLEMENTS

(R A P P)

IIIème ASSEMBLEE GENERALE

Ouagadougou, 25 – 29 août 2005

 

RAPPORT DE SYNTHÈSE

 

La troisième Assemblée générale du Réseau africain des personnels des parlements s'est tenue les 26, 27, 28 et 29 août 2005 à Ouagadougou au Burkina Faso.

Cette Assemblée générale a connu la participation de 72 fonctionnaires parlementaires provenant de 16 pays ci-parès :

1- Australie,

2- Algérie,

3- Bénin,

4- Burkina Faso,

5- Burundi,

6- Côte d'lvoire,

7- Etats-Unis d'Amérique,

8- Guinée,

9- Madagascar,

10-Mali,

11-Maroc,

12-Niger,

13-Republique Démocratique du Congo,

14-Senegal,

15-Tchad,

16- Togo.

La cérémonie d'ouverture placée sous les auspices de Son Excellence de Monsieur le Président de l'Assemblée nationale du Burkina Faso, a été ponctuée par trois allocutions.

D'abord le mot de bienvenue du Secrétaire général de l'Assemblée nationale du Burkina Faso, membre du Bureau exécutif du RAPP, Monsieur Prosper VOKOUMA.

Ensuite l'allocution du Président du RAPP, Monsieur Calvin RANDRIAMAHAFANJARY, Secrétaire général de l'Assemblée nationale de Madagascar.

Enfin le discours d'ouverture de la l'Assemblée générale par Son Excellence Monsieur Roch Marc Christian KABORE, Président de I' Assemblée nationale du Burkina Faso, qui dans son adresse a salué la légitime ambition du personnel parlementaire qui demeure avant tout d'être apprécié des députés et sénateurs qui constituent la représentation nationale et dont le service est bien sûr une source d'exigence mais aussi de fierté. Dans son allocution, le Président a invité le RAPP à réfléchir et à entreprendre des démarches pour qu'à l'instar de l'Association des Secrétaires généraux des Parlements de l'Union interparlementaire, ils puissent obtenir un statut d'organe consultatif auprès du Parlement panafricain.

Outre les réunions du Comite exécutif, les Commissions d'études ont examiné les rapports de I'Assemblée générale d'Antananarivo et ont abordé de nouveaux sujets.

 

1- LE COMITE EXECUTIF

Le Comité exécutif a examiné le rapport moral et financier présenté par le Président du RAPP et entendu le rapport des commissaires aux comptes. Après avoir constaté la concordance des comptes, il a donné au Président du RAPP quitus de sa gestion. Ces rapports ont été présentés à la séance plénière qui les a adoptée à son tour.

 

2- LES COMMISSIONS D'ETUDES

2.1 La Commission des budget et finances

Le rapport de cette commission coïncide avec celui que le Trésorier du RAPP a présenté devant le Comité exécutif. L'Assemblée générale a fait observer ce fait et a demandé que les attributions de la commission soient revues.

2.2 La Commission des textes fondamentaux

Cette commission a examiné le rapport d'Antananarivo. Elle devait également examiner le rapport du premier secrétaire, mais ce rapport n'a pu être produit.

La commission a formulé des recommandations afin que les actes de l'Assemblée générale soient désormais consignés dans un rapport de synthèse qui sera adopté.

2.3 La Commission communication et développement

Cette commission a suivi le même schéma de travail que les deux premières. Apres l'audition et l'adoption du rapport d'Antananarivo, la commission s'est penchée sur les voies et les moyens de promouvoir le RAPP en vue d'une meilleure visibilité du réseau.

Elle a fait les propositions suivantes :

  • la creation d'un logo pour le RAPP ;
  • le maintien d'une campagne d'information et de sensibilisation des parlements et des partenaires au développement ;
  • le développement du site web du RAPP et de « Actu -RAPP ».

Ces propositions ont été adoptées par la séance plénière du RAPP .

2.4 La Commission études et formation

La commission après l'audition du rapport d'Antananarivo, a examiné les points inscrits à son ordre du jour.

Après les discussions, la Commission a suggéré pour la prochaine Assemblée générale l'étude des questions suivantes :

  • le statut des fonctionnaires parlementaires ;
  • l'organisation administrative et le fonctionnement des parlements ;
  • les plans de formation pour les personnels des parlements.

Ces propositions ont été acceptées par la séance plénière.

En dehors des travaux des commissions d'études, la 3eme Assemblée générale s’est constituée en ateliers simultanés pour examiner les questions suivantes :

  • les centres de recherche ;
  • les relations « députés - staff » ;
  • la technologie au service du parlement ;
  • la politique agricole ;
  • les compétences d'analyses des politiques publiques ;
  • le contrôle législatif.

Enfin, des déjeuners pléniers ont réuni les participants autour des thèmes ci-après :

  • les migrations et les réfugies ;
  • le NEPAD et le rôle des personnels parlementaires ;
  • la politique africaine des Etats Unis d'Amérique et le développement de la démocratie.

Ces communications ont été faites par des personnes ressources hautement qualifiées.

 

La 3eme Assemblée générale du RAPP a été une opportunité pour réunir les tables rondes des homologues qui ont échangé les expériences vécues au niveau de leurs parlements respectifs.

Consciente de l'importance des nouvelles technologies de l'information, la 3eme Assemblée générale du RAPP a décidé de créer une Commission d'études sur celles-ci.

La 3eme Assemblée générale a formulé des motions de remerciement à l'endroit de l'Assemblée nationale du Burkina Faso et à son Président, Son Excellence Monsieur Roch Marc Christian KABORE pour toutes les facilités et les bonnes conditions dans lesquelles les participants ont travaillé.

Elle a ensuite adopté une résolution demandant au Président de l'Assemblée nationale du Burkina Faso de mener un lobbying auprès de ses pairs pour l'obtention du statut d'organe consultatif auprès du Parlement panafricain pour le réseau.

Enfin, à l'unanimité, elle a décidé de retenir Conakry en République de Guinée et Casablanca au Royaume du Maroc pour abriter respectivement la prochaine réunion du Comite exécutif et la quatrième Assemblée générale du Réseau africain des personnels des parlements en 2006.

                                                                                                                       Fait à Ouagadougou, le 29 août 2005

                                                                                                                       L' Assemblée Générale

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