Rédaction des propositions des loi

Hannah Shostack, Législature de l'Etat du New Jersey

26 juillet 2006, Rabat

C'est mon but cet après midi de vous donner une perspective sur le rôle des amendements dans notre system de gouvernement, comment nous confectionnons les amendements comme staff et les règlements selon lesquels nous travaillons.

D’abord, il est importante de souligner que nous avons que les propositions de loi aux Etats unis. Il n’existe pas de projets de loi dans notre système de gouvernement. Tous les lois sont des propositions de loi chez nous. C’est la même chose avec les amendements. Ce la législature qui possède le pouvoir d’amendement – le sénat et l’assemblée.

Si le gouvernement – c'est-à-dire l’exécutif – veut lancer ou amender un loi – on doit trouver un député ou sénateur pour l’introduire. Pour renforcer cette différence critique entre nos systèmes, chez nous, les membres des deux chambres possède le pouvoir de légiférer exclusivement.

C'est-à-dire que ce sont les mêmes élus qui proposent les lois et qui possèdent le pouvoir d’amendement. En effet, chez nous les amendements représentent une possibilité de rendre plus précis, plus claire, et plus exacte nos propositions de loi. En générale, c’est le député qui a propose la proposition quo propose les amendements a sa propre proposition de loi, mais pas exclusivement -- au moins, a new jersey.

Pour nous comme staff nous rédigeons même les propositions même les amendements dans le même bureau; ils sont confectionnes par le même staff selon les mêmes règlements, sans différence.

Comme le staff qui rédige les amendements, quels sont mes obligations/responsabilités ?

D’abord, c’est de notifier le député, son bureau, et le staff partisan, et travailler sous leur direction. Les trois volets sur lesquels nous travaillons :

vérifier le besoin pour les amendements --- sa comprendre la recherche et l’analyse ;
rédiger les amendements s’ils sont nécessaire – comme staff, nous donnons nos recommandations, qui ne sont pas toujours acceptées ; et
s’occuper des logistiques – distribuer les copies, etc.

D’où viennent les amendements ?

En générale, c’est un groupe qui sera affecte par les changements anticipes par la proposition de loi –

Par exemple, le bureau de gouvernement qui doit mis en vigueur la nouvelle loi ; les syndicats ; un ONG ; un group de pression, par exemple, le chambre de commerce

C’est bien possible qu’un membre de l’opposition va demander un amendement pour faire dérailler la proposition.

Pour le personne qui suggère l’amendement chez nous, le point de contacte peut être également le député lui-même, le staff partisan ou le staff non partisan. La communication entre les staff est clé dans notre processus.

Comment confectionnons-nous les amendements ?

La loi organique donne au staff partisan la responsabilité de confectionner les propositions et les amendements sous la direction d’un directeur exécutif. Chez nous, le directeur est, en même temps, le conseilleur principal a la législature.

Nous avons un manuel pour nous guider en rédigeant les propositions et amendements – les règlements qui nous guident sont les mêmes pour les deux. C’est manuel est distribuer a chaque rédacteur en papier et aussi existe dans une forme électronique.

Nous avons nos propres maquettes électroniques pour assurer que les formes des propositions et amendements sont exactement la même – en anglais, « consistent ». Quand j’utilise le maquettes pour créer une proposition ou un amendement, je peux trouver sur l’écran le symbole pour le manuel. Ca nous aide beaucoup suivre les règlements.

Notre manuel est très récent et il y a 10 ans depuis le dernier effort. Un comite de mes collègues, diriger par un magistrat supérieur de notre staff, ont travaille dur sur ce manuel pendant plusieurs mois. Sur ce comite, il y avait un représentant de chaque groupe selon les 10 spécialisations dans lesquelles nous travaillons.

Quelques exemples de nos conventions de rédaction :

Nous indiquons le texte qui est supprime par des crochets ;
Le texte qui est ajoute est souligne ;
Si nous supprimons tout une section et pas seulement quelques mots ou phrases dans une section – nous abrogeons la section entière ;
Si nous remplaçons les mots ou phrases, nous supprimons d’abord, puis nous ajoutons le nouveau texte ;
Toute la section existant est reproduit dans les amendements pour qu’il soit plus facile a comprendre le nouveau texte ;
Les conventions qui se répètent sont traitée toujours dans la même façon – par exemple, la façon d’exprimer la date sur laquelle la loi sera mis en vigueur, le titre, même la façon de confectionner l’expose des motifs.

De plus en plus, notre travaille est systématisé selon les règlements pour assurer la clarté, et que le sens et la signification de notre travail sont bien entendu.

Nos commissions garde le pouvoir d’amender le texte et c’est possible que le texte peut être amender plusieurs fois chez nous. Par exemple, si une proposition concerne l’environnement et dépense le revenu d’état, il peut être considéré par la commission environnementale et la commission budgétaire dans chaque chambre, même en plénière dans le sénat et l’assemblée. Pour distinguer les amendements, ils sont numérotés selon leur origines et notes selon la commission et date sur lequel les amendements étaient adoptes.

Il y a des limites/paramètres de ce que nous pouvons faire par amendement ; par exemple, a New Jersey, nos propositions de lois même les amendements peuvent traiter un sujet a la fois. Je pense que cette limite est établie dans notre constitution. Au congres des Etats unis, on peut adopter une loi qui traite plusieurs sujets a la fois qui rendre le processus très difficile a suivre pour les électeurs. Chez nous, ce pratique est absolument défendu.

Pour le staff qui confectionne les propositions de loi et les amendements, les techniques les plus importantes sont :

l’analyse de la loi courante, les changements représentés par la proposition de loi, et enfin les demandes pour les amendements ;
les techniques d’écouter et entendre – pour bien comprendre les raison pour lesquelles les amendements sont suggérer ; par le député, le membre du gouvernement, le group de pression, n’importe qui ;
les techniques de communication – après avoir discuté les amendements avec un fonctionnaire, par exemple, on doit expliquer le problème a un député qui n’est pas bien forme dans la spécialité qui traite la proposition ou l’amendement – les techniques de communication sont toujours critiques ;
le technique d’évoluer le concept – résoudre le problème qui est présente – chez nous, ça arrive qui quelqu’un identifie un problème qui demande tel amendement, mais c’est a nous comme staff a confectionner les amendements pour résoudre le problème.

Et toujours, le résultat doit être précis, exacte, et doit répondre a la question qui était pose au commencement – et tous ça rapidement.

Chez nous, nous pouvons contacte n’importe quel personne, membre du gouvernement, société civile, les syndicats – les contraintes sont politiques, mais nous avons beaucoup de liberté a contacter les personnes qui peuvent nous aider en confectionnant les amendements.

Chez vous, qui rédige les amendements ? Est-ce que les amendements sont propose souvent ? Avec quel but ?

Si vous n’avez pas l’accès externe, est-ce qu’il existe dans votre system ou processus des autres moyens de trouver l’information – pour mieux comprendre le projet ? pour rechercher l’amendement présenté par le député ? comment marche-t-il le processus d’amendement chez vous ?